Politique de confidentialité Neper

Article 1. Définition

1.1 Donnée personnelle :

Toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée «personne concernée») ; est réputée être une «personne physique identifiable» une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

1.2 Traitement :

Toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction.

1.3 Responsable de traitement :

La personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement.

1.4 Sous-traitant :

La personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement.

1.5 Destinataire :

La personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou tout autre organisme qui reçoit communication de données à caractère personnel, qu’il s’agisse ou non d’un tiers.

1.6 Site :

Le site internet dont le host est https://www.neper.fr/

Article 2. Les données collectées par Neper

Le responsable de traitement est : Neper, 16 Boulevard du Général Leclerc, 92110 Clichy, représenté par Monsieur Philippe Yonnet. N° R.C.S. de NANTERRE 888 850 708 . Neper collecte vos données personnelles lorsque vous remplissez les différents formulaires en ligne sur le site neper.fr . Ainsi, lorsque vous remplissez le formulaire de contact, les données personnelles suivantes sont collectées:

  • Nom
  • Prénom
  • E-mail

Lorsque vous vous abonnez à nos newsltters, les données personnelles suivantes sont collectées:

  • Sexe
  • Prénom
  • Nom
  • Adresse mail
  • Sujets d’interêt
  • Fonction
  • Entreprise

Lorsque vous souhaitez laisser un commentaire en ligne, les données personnlles suivantes sont collectées :

  • Nom
  • Adresse mail

Il est indiqué sur le formulaire que l’adresse de messagerie n’est pas publié sur le site. Les données collectées par Neper sont, soit obligatiores, soit facultatives. Cela est indiqué sur chacun des formulaires. Dans le cadre de votre navigation sous réserve de votre accord, Neper peut collecter tout ou partie des données suivantes:

  • Vos préférences de langues
  • Le système d’exploitation de votre terminal
  • Le type de terminal, c’est à dire; tablette, smartphone, ordinateur
  • Votre fournisseur inernet
  • Les catégories et les versions de pug-in de votre terminal
  • Le navigateur utilisé
  • L’adresse IP de votre terminal
  • Les données de géolocalisation

Des informations concernant votre comportement sur le site web, sous réserve de votre accord peuvent être collectées par Neper:

  • La confiramtion de réception et de lecture des mails de prospection et/ou commerciaux
  • Les statistiques de consultation des pages visitées. (Voir aussi plus loin; utilisation de Google Analytics)

Article 3. La base légale du traitement des données personnelles

3.1 Traitement fondé sur le consentement

En tant que professionnel, Neper n’a pas à obtenir votre consentement pour vous adresser des mails promotionnels ou newsletters. Cependant, vous pouvez retirer à tout moment votre consentement en cliquant sur le lien « se désabonner » présent dans tous les mails adressés par Neper. La collecte de vos données concernant le formulaire de contact repose sur votre consentement. Neper s’assure de ne pas méconnaître votre intérêt et que cela ne vienne pas porter atteinte à votre vie privée.

3.2 Traitement fondé sur la loi

En application du décret n° 3022-219 du 25 février 2011, Neper doit conserver les données permettant d’identifier toute personne ayant contribué à la création d’un contenu mis en ligne (commentaire).

Article 4. Les finalités poursuivies

4.1 Liste des finalités

Les données sont collectées pour les finalités suivantes :

  • Réponse à vos correspondances
  • Gestion des demandes d’exercices des droits relatifs aux données personnelles
  • Gestion des impayés
  • Gestion des commentaires en ligne
  • Adapter la présentation du site web aux préferences d’affichages de votre terminal (comme la langue utilisée, le système d’exploitation utilisé)
  • Mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le site web
  • Etablir des statistiques et volumes de fréquentation
  • Gestion et envoi des newslteer
  • Envoi de mails promotionnels

4.2 Gestion des commentaires en ligne

Quand vous laissez un commentaire sur notre site web, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables. Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse de messagerie (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/. Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à coté de votre commentaire.

4.3 Précisions sur la collecte d’information destinée à l’établissement de statistiques de fréquentation

Ce site utilise la solution Google Analytics (ci-après nommée GA). GA est paramétré pour envoyer des données anonymisées aux serveurs de Google. Le site accepte la désactivation du tracking lorsque cette fonction est activée dans le navigateur de l’internaute.

4.4 Précautions à rendre en cas de téléversement de médias sur le site

Si vous êtes un utilisateur ou une utilisatrice enregistrée et que vous téléversez des images sur le site web, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les visiteurs de votre site web peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.

4.5 Avertissement concernant les contenus intégrés

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site. Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Article 5. Les durées de conservation

Les données concernant l’envoi de mails promotionnels sont conservées pendant une durée de trois ans à compter de votre dernière activité sur le site y compris l’envoi d’un courrier électronique. Les données issues du formulaire de contact (nom, adresse mail) sont conservées durant deux ans. Les données concernant les pièces d’identité relatives à l’exercice des droits d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, d’effacement et de portabilité sont conservées durant un an à compter de leur réception. Les statistiques de mesure d’audience et les données de fréquentation du site ne sont pas conservées plus de treize mois. Au terme de la relation entre Neper et vous, les données feront ensuite l’objet d’un archivage intermédiaire afin de se conformer aux obligations fiscales et comptables (article L. 123-22 alinéa 2 du code de commerce – dix ans ou légales telles que le délai de cinq ans qui est le délai de prescription applicable aux actions personnelles ou mobilières (article 2224 du code civil). Dans l’hypothèse d’une procédure judiciaire, les données personnelles vous concernant seront conservées afin de permettre à Neper d’assurer sa défense ou de lui permettre d’établir des faits si Neper est en demande.

Cas particulier des commentaires :

Si vous laisser un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment.

Article 6. Les informations partagées avec les tiers

Afin de pouvoir vous rendre certains services, Neper communique certaines de vos données personnelles strictement nécessaires à ses partenaires.

  • Les prestataires de services de paiement
  • Les régies publicitaires, agence de communication
  • Editeur de logiciel de gestion (CRM)
  • Editeur de logiciel d’e-mailing
  • Les prestataires d’hebergement du site internet édité par Neper
  • Le cabinet d’expertise-comptable
  • Billetweb pour la gestion de la billetterie
  • Les services automatisés de détection des commentaires indésirables et de détection de tentative de spam, de hacking etc.

Neper pourra être amené à communiquer vos données aux autorités judiciaires sur injonction. En tout état de cause, Neper ne transmet pas vos données personnelles à des tiers sans votre consentement. Les partenaires / sous-traitants de Neper traitent vos données personnelles pour le compte et les instructions de Neper en respectant des mesures de sécurité et de confidentialité nécessaire à la protection de vos données à caractère personnel.

Article 7. L’hébergement des données

Les données personnelles sont hébergées sur des serveurs sécurisés dans l’Union Européenne.

Article 8. Vos droits

8.1 Le droit d’accès

Vous avez le droit d’obtenir de Neper la confirmation que des données personelles vous concernant sont ou ne sont pas traitées. Dans l’hypothèse, où les données sont traitées, vous avez un droit d’accès à ces données et aux informations suivantes:

  • Les finalités du traitement
  • Les catégories de données personnelles concernées
  • Les destinataires ou catégories de destinataires auxquels les données ont été communiquées ou vont être communiquées.
  • Si cela est possible, la durée de conseration envisagée des données ou, lorsque ce n’est pas possible, les critères utilisées pur déterminer cette durér
  • L’existence du droit de demander à Neper la restification ou l’effacement des données, ou une limitation du traitement ou du droit de vous opposer au traitement
  • Le droit d’introduire une déclaration auprès de la CNIL
  • Lorsque les données personnelles ne sont pas collectées auprès de vous directement, toute information disponible à la source
  • L’exitence d’une prise de décision automatisée, y compris le proflage et, au moins en pareils cas, des informations utiles concernant la logique sous-jacente, ainsi que l’importance et les conséquences prévues de ce traitement pour vous.

Par ailleurs, lorsque les données personnelles sont transférées vers un pays tiers ou à une organisation internationale, vous avez le droit d’être informée des garanties appropriées, en ce qui concerne le transfert. Neper vous fournira une copie des données faisant l’objet du traitement. Neper pourra exiger le paiement de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs pour toute copie supplémentaire que vous demanderiez. Si vous demandez une copie des données par la voie électronique, Neper les fournira sous une forme électronique d’usage courant à moins que vous demandiez qu’il en soit autrement. Enfin, le droit d’obtenir une copie des données personnelles ne doit pas porter atteinte aux droits et libertés d’autrui.

8.2 Le droit de rectification

Vous disposez de la faculté de demander à Neper de rectifier vos données qui seraient inexactes, dans les meilleurs délais. Vous disposez aussi de la faculté d’obtenir que les données personnelles incomplètes vous concernant soient complétées y compris en fournissant une déclaration supplémentaire.

8.3 Le droit à l’éffacement

Vous disposez du droit à l’effacement de vos données personnelles dans les meilleurs délais lorsque l’un des motifs suivants s’applique :

  • Les données personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d’une autre manière
  • Vous retirez votre consentement sur lequel est fondé le traitement et il n’existe pas d’autre fondement juridique au traitement concerné. Le retrait du consentement vaut pour l’avenir
  • Vous exercez votre droit d’opposition et il n’existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement
  • Les données personnelles ont fait l’objet d’un traitement illicite
  • Les données personnelles doivent être effacées pour respecter une obligation légale

Vous êtes informé que le droit à l’effacement peut ne pas s’appliquer si le traitement est nécessaire pour respecter une obligation légale ou à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice.

8.4 Le droit à la limitation du traitement

Vous disposez de la faculté de demander la limitation du traitement de vos données personnelles lorsque l’un des éléments suivants s’applique :

  • Vérification de vos données après une contestation de votre part sur l’exactitude de vos données personnelles
  • Le traitement est illicite et vous vous opposez à l’effacement de vos données personnelles et exigez la limitation de leur utilisation
  • Neper n’a plus besoin des données personnelles vous concernant pour le traitement mais les données sont nécessaires pour vous pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice
  • Vous vous êtes opposés au traitement et Neper vérifie le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par Neper prévalent sur vos motifs légitimes.

8.5 Le droit à la portabilité

Vous avez la faculté de recevoir vos données personnelles fournies à Neper dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine lorsque :

  • Le traitement est fondé sur le consentement ou sur un contrat
  • le traitement est effectué à l’aide de procédés automatisés.

Dans le cadre de l’exercice de ce droit, vous avez le droit d’obtenir de Neper que vos données personnelles soient transmises directement de Neper à un autre responsable de traitement lorsque cela est techniquement possible. Le droit à la portabilité ne doit pas porter atteinte aux droits et libertés de tiers.

8.6 Le droit d’opposition

En application du droit d’opposition, vous disposez du droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à un traitement de données personnelles fondé sur les intérêts légitimes de Neper. Neper ne traitera plus les données personnelles sauf si Neper démontre que des motifs légitimes et impérieux pour le traitement existent et prévalent sur vos intérêts et vos droits et libertés ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice. En outre, pour les données personnelles qui sont traitées à des fins de prospection, vous avez le droit de vous y opposer à tout moment. Pour ce faire, vous devez cliquer sur le lien figurant dans chaque mail adressé par Neper et de manière totalement gratuite ou bien par l’envoi d’un mail à Neper à l’adresse mail suivante : contact@neper.fr .

8.7 Le sort des données personnelles post-mortem

En application de la loi, vous disposez de la faculté de définir vos directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données personnelles en cas de décès. Vous pouvez nous communiquer vos directives ou bien les enregistrées auprès d’un tiers de confiance numérique certifié. Vous pouvez donc désigner la personne de votre choix qui sera chargée d’exécuter vos directives. A défaut, il s’agira de vos héritiers.

Article 9. Comment exercer les droits

9.1 Les modalités d’exercie des droits

Vous pouvez adresser vos demandes aux adresses suivantes :

  • Neper; 16 boulevard du Général Leclerc, 92110 Clichy
  • contact@neper.fr

En cas de doute sur l’identité du demandeur, KNOW-Y pourra demander la copie d’une pièce d’identité afin de s’assurer du fait que la personne qui exerce le ou les droit(s) est bien la personne concernée.

9.2 Le délai de réponse

Neper dispose d’un délai d’un mois pour vous répondre à compter de la réception de votre demande. Ce délai peut être prolongé de deux mois compte tenu de la complexité et du nombre de demandes. KNOW-Y en informera la personne dans le mois de sa demande. Dans l’hypothèse de l’exercice de votre droit de suppression ou bien de votre droit à l’effacement, vous êtes informé que Neper pourra être amené à conserver les données personnelles vous concernant sous la forme d’un archivage avant suppression pour la durée. Concernant les newsletters, offres promotionnelles, vous disposez de la faculté de vous désabonner à tout moment en cliquant sur le lien hypertexte disponible dans chacun des mails adressés par Neper. Vous disposez en outre du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL, autorité de contrôle (www.cnil.fr).

9.3 Cas particulier de l’accès aux données de profil des utilisateurs enregistrés

Pour les utilisateurs et utilisatrices qui s’enregistrent sur notre site (si cela est possible), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom d’utilisateur·ice). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.

Article 10. Les cookies

10.1. Qu’est ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier texte susceptible d’être enregistré, sous réserve de votre choix, sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone), dans un espace dédié du disque dur, à l’occasion de la consultation du site. Le fichier cookie permet à l’émetteur d’identifier le terminal concerné, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie et donc de traiter des données personnelles.

10.1 Les cookies liés à l’outil WordPress

Si vous déposez un commentaire sur notre Site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an. Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur. Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé. En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.

10.2 Les cookies émis par Neper sur le site

Sous réserve de vos choix, Neper est amené à installer des cookies sur votre terminal pour les finalités indiquées à l’article 4 de la présente politique de confidentialité. Vous disposez de la faculté de configurer votre logiciel de navigation afin :

  • D’accepter tous les cookies
  • De refuser tous les cookies
  • De refuser certains cookies en fonction des émetteurs

Si vous refusez l’installation des cookies, il est possible que vous ne puissiez plus accéder à certaines fonctionnalités telles que :

  • la gestion de vos préférences de newsletter
  • la gestion de vos commentaires sur le site

Choix offert par votre logiciel de navigation.

Votre logiciel de navigation vous laisse la possibilité pour chaque terminal que vous utilisez (ordinateur, tablette, téléphone) d’accepter tous ou certains cookies (selon l’émetteur du cookie), de refuser tous ou certains cookies (selon l’émetteur du cookie).

Quelle que soit votre choix, vous disposez de la faculté de modifier vos choix quand vous le souhaitez et gratuitement.

  • Pour Chrome ® https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en
  • Pour Internet Explorer® : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
  • Pour Firefox® : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences redirectlocale=fr&redirectslug=Activer+et+d%C3%A9sactiver+les+cookies
  • Pour Safari® : https://support.apple.com/fr-fr/HT201265 (pour les Iphone, Ipad)
  • https://support.apple.com/kb/ph21411?locale=fr_FR
  • Pour Opera™ http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

La navigation privée

La plupart des logiciels de navigation permet un mode « Navigation privée ». Vous pouvez ainsi naviguer sur Internet sans que l’historique des pages visitées, des téléchargements soit conservé. Ce mode ne permet de refuser l’installation des cookies car ils sont installés le temps de la navigation. En revanche, dès lors que vous fermez votre navigateur, tous les cookies enregistrés pendant votre navigation sont effacés.